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Marques déposées par l'association loi 1901 FONDATION SANSOUIRE
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TOUR DU VALAT STATION BIOLOGIQUE RENCONTRES ECOLOGIQUES 93
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DU VALAT STATION BIOLOGIQUE RENCONTRES ECOLOGIQUES 93
FONDATION SANSOUIRE (association loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
94517976
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2004

Présentation de la marque TOUR DU VALAT STATION BIOLOGIQUE RENCONTRES ECOLOGIQUES 93

Déposée le 22 avril 1994 par l'association loi 1901 FONDATION SANSOUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUR DU VALAT STATION BIOLOGIQUE RENCONTRES ECOLOGIQUES 93 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 FONDATION SANSOUIRE domicilié(e) LA TOUR DU VALAT LE SAMBUC, 13200 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LAMBALLAIS Raymond AVOCAT - France.

La marque TOUR DU VALAT STATION BIOLOGIQUE RENCONTRES ECOLOGIQUES 93 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DU VALAT STATION BIOLOGIQUE RENCONTRES ECOLOGIQUES 93 est expirée depuis le 22 avril 2004.

FONDATION SANSOUIRE a également déposé les autres marques suivantes : TV MANADE DE LA TOUR DU VALAT


FONDATION SANSOUIRE (association loi du 1er Juillet 1901) - LA TOUR DU VALAT LE SAMBUC, 13200 ARLES - France


Maître LAMBALLAIS Raymond AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Editions de livres, de revues.Recherche scientifique

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.